Edmond David (1834-1913). Itinéraire brisé d’un conservateur au Conseil d’État

30 nov.-1 déc. 2023
Université d’Orléans – Hôtel Dupanloup 1 rue Dupanloup – 45000 ORLÉANS - Orléans (France)

https://edmonddavid.sciencesconf.org

On se souvient surtout d’Edmond David, né en 1834 et mort en 1913, comme le commissaire du gouvernement auteur des conclusions sur le mythique arrêt Blanco, dont le 150e anniversaire est intervenu en 2023. Au-delà de cet arrêt, Edmond David, au cours d’un carrière aussi brève que riche au Conseil d’État et au Tribunal des conflits, a été à l’origine de conclusions décisives prononcées dans des affaires restées célèbres dans l’histoire du droit administratif, en particulier en matière de responsabilité, via l’arrêt Pelletier de 1873, ou encore à propos des actes de gouvernement, à travers l’arrêt Prince Napoléon de 1875. La carrière d’Edmond David ne s’est pas arrêtée au Conseil d’État, qu’il a d’ailleurs dû quitter prématurément du fait des circonstances politiques. On retiendra ainsi, au plan de l’histoire locale, qu’il fut maire de la commune de Boismorand, dans le Loiret, de 1877 à 1886, celle-là même où une autre grande figure du droit associée au territoire, Louis-Antoine Macarel, détenait une immense propriété. 150 ans après l’arrêt Blanco, il est temps de mieux appréhender, à travers ce colloque et l’ouvrage qui suivra, non seulement l’itinéraire – brisé de ce conservateur au Conseil d’État – mais également son œuvre, et avec elle, sa contribution à la formation du droit administratif.
Discipline scientifique :  Droit

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